Titres de séjour en France : Qui doit en posséder ? Quels sont les différents titres de séjour ?

Pour entrer et séjourner de manière régulière en France plus de trois mois, un étranger doit détenir un titre de séjour ou un document équivalent. Cela lui permet de bénéficier des aides aux immigrés (allocations financières ou encore sécurité sociale).

Un titre de séjour est une autorisation délivrée par l’administration française de séjourner en France (en savoir plus).

Le visa long séjour est le document permettant d’entrer en France (plus de détails). Par la suite, vous pouvez demander une carte de séjour selon votre situation. Il existe des mentions différentes, dont des cartes spécifiques pour les étudiants.

Les cartes de résident autorisent de séjourner en France sur une durée plus longue. Les ressortissants de nationalité algérienne doivent détenir un titre de séjour particulier : le certificat de résidence.

Il existe également des documents autorisant des séjours longs sans être des titres de séjour. Cela peut être pour accompagner un enfant malade ou pour les étrangers mineurs.

Selon votre situation retrouvez la catégorie vous concernant :

Si vous souhaitez en savoir plus sur le titre de séjour,  et les différents titres de séjour existant en France selon votre situation, lisez la suite de cet article.




Qu’est-ce qu’un titre de séjour ?

Un titre de séjour est une autorisation délivrée par administration française permettant à un étranger ayant fait son entrée sur le territoire depuis plus de 3 mois de rester en France. La demande de titre de séjour est effectuée auprès d’une préfecture.

Le titre de séjour est obligatoire. Si vous êtes contrôlé(e) sans ce titre, vous êtes considéré(e) est comme en situation irrégulière. Des sanctions sont encourues et une reconduite à la frontière peut être prononcée.

Détenir un titre de séjour n’est pas obligatoire en France pour les Européens : citoyens des pays de l’Union européenne (UE), de l’Espace économique européen (EEE) et la Suisse.

Les pays européens concernés sont les suivants  : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, et Suisse.

Si le titre de séjour n’est pas obligatoire, vous avez tout de même la possibilité de demander une carte de séjour en tant qu’Européen :

  • Titre de séjour d’un travailleur citoyen de l’UE/EEE/Suisse (en savoir plus)
  • Titre de séjour d’un étudiant citoyen de l’UE/EEE/Suisse (plus de détails)
  • Titre de séjour d’un retraité ou inactif citoyen de l’UE/EEE/Suisse (plus d’infos)
  • Carte de séjour de membre de la famille d’un citoyen de l’UE/EEE/Suisse (en savoir plus)

Sachez que si vous possédez un lien de parenté avec un(e) français(e) ou que vous résidez en France depuis au moins 5 ans, vous pouvez faire une demande de nationalité française. Selon votre situation vous devrez faire une déclaration de nationalité ou une demande de naturalisation.

À partir du 1er janvier 2021, les ressortissants britanniques et les membres de leur famille souhaitant s’installer en France doivent obtenir un visa de long séjour puis déposer leur demande de titre de séjour en préfecture comme les ressortissants non européens.

Les Britanniques installés en France avant le 31 décembre 2020 doivent demander un titre de séjour spécifique avec la mention “accord de retrait” d’ici le 1er juillet 2021. Ils devront détenir obligatoirement ce titre de séjour à compter du 1er octobre 2021.

 

Le visa long séjour pour entrer en France

Pour entrer en France et séjourner plus de 3 mois, vous devez obligatoirement détenir un visa de long séjour. Le visa long séjour valant titre de séjour équivaut, comme son nom l’indique, à un titre de séjour.

Un étranger doit obligatoirement détenir un visa long séjour pour entrer et séjourner plus de 3 mois en France. Ce visa, délivré par les autorités consulaires françaises, est notamment accordé pour des raisons familiales, le travail ou les études.

Il existe différents types de visas de long séjour selon :

  • Le motif de séjour
  • La durée de séjour
  • L’intention de demander un titre de séjour pour s’installer durablement en France

Le visa long séjour valant titre de séjour, dit VLS-TS, équivaut à un titre de séjour et dispense de demander une carte de séjour en préfecture dès l’arrivée en France. Ce visa est valable de 4 à 12 mois.

À noter que si vous demander un VLS-TS pour suivre des études en France, il doit comporter la mention “étudiant”. N’hésitez pas à consulter notre article consacré au titre de séjour pour étudiant.

Visa de long séjour

 

Les différentes cartes de séjour

Les cartes de séjour peuvent être temporaires (1 an) ou pluriannuelles (maximum 4 ans).

Pour obtenir une carte de séjour, vous devez disposer préalablement le plus souvent d’un Visa long séjour valant titre de séjour.

 

Le titre de séjour “vie privée et familiale”

Cette carte de séjour est accessible sous conditions aux personnes étrangères ayant des attaches familiales en France.

Ces attaches familiales peuvent être les suivantes :

  • Vous êtes époux(se) d’un(e) français(e)
  • Vous êtes pacsé(e) avec un(e) français(e)
  • Vous êtes parent d’enfant français
  • Vous êtes époux(se) d’une personne étrangère ayant un titre de séjour
  • Vous êtes jeune majeur entré par regroupement familial
  • Vous êtes jeune étranger entré mineur
  • Vous êtes titulaire d’une rente d’accident du travail en France
  • Vous êtes gravement malade

Cette carte de séjour vous autorise à travailler et elle peut être annuelle, pluriannuelle et renouvelable.

Carte de séjour famille

La carte de séjour salarié/travailleur temporaire

Cette carte est destinée aux personnes étrangères venant travailler en France sans pouvoir obtenir un titre de séjour pour motifs personnels ou familiaux.

Deux mentions sont possibles pour cette carte :

  • Mention Salarié : Si vous avez un contrat à durée indéterminée (CDI)
  • Mention Travailleur temporaire: Si vous avez un contrat à durée déterminée (CDD) ou si vous êtes salarié(e) détaché(e)

Cette carte est valable 1 an et renouvelable.

Carte de séjour travail

La carte de séjour Passeport talent

Cette carte de séjour Passeport talent vous permet de travailler plus de trois mois en France. Cette carte de séjour peut vous être délivrée dans différentes situations, notamment si vous souhaitez créer une entreprise ou investir en France, si vous êtes hautement qualifié(e), si vous êtes un(e) artiste ou une personne de renommée internationale.

Cette carte est pluriannuelle (4 ans maximum) et renouvelable.

Carte de séjour passeport talent

Le titre de séjour travailleur saisonnier

Cette carte de séjour est délivrée aux travailleurs saisonniers. La durée de travail ne doit pas dépasser 6 mois sur une année. Vous pouvez séjourner en France uniquement lors de vos périodes de travail. Vous devez conserver votre domicile habituel hors de la France. L’obtention de cette carte ne permet pas de demander le regroupement familial pour votre époux(se) et/ou enfant(s).

Cette carte est pluriannuelle (3 ans maximum) et renouvelable.

Carte de séjour saisonnier

La carte de séjour salarié détaché ICT

Cette carte de séjour est destinée aux travailleurs en mission en France dans une entreprise du groupe qui les emploie à l’étranger. Vous devez être sur un poste d’encadrement supérieur ou être un expert. Si la durée de votre séjour est comprise entre 3 mois et 1 an, un visa de long séjour valant titre de séjour (VL-TS) mention “salarié détaché ICT” est suffisant.

Cette carte est valable la durée de votre mission avec comme limite 3 ans. Votre famille (époux(se), enfants mineurs) peut vous accompagner dans le cadre du dispositif “famille accompagnante“.

Carte de séjour salarié détaché

Le titre de séjour visiteur

Cette carte de séjour peut vous être délivrée si vous souhaitez séjourner en France en tant qu’inactif.

Vous devez respecter les deux conditions suivantes :

  • Vous vous engagez à ne pas travailler pendant votre séjour
  • Vous possédez les ressources suffisantes pour pouvoir vivre pendant toute la durée de votre séjour (1219 euros net mensuels minimum demandés pour une personne seule)

Cette carte est notamment destinée au parent à charge d’enfant(s) résidant légalement en France, au partenaire de pacs (avec moins d’une année de vie commune) ou au religieux (prêtre, imam…) venant exercer en France.

Cette carte est valable 1 an et renouvelable.

Carte de séjour visiteur

La carte de séjour retraité ou conjoint de retraité

Cette carte de séjour permet aux bénéficiaires de séjourner en France 1 an maximum sans avoir à demander de visa.

Cette carte de séjour retraité est délivrée aux conditions suivantes :

  • Vous avez habité en France avec une carte de résident
  • Votre résidence habituelle est à l’étranger
  • Vous êtes titulaire d’une pension de retraite d’un régime de base français de sécurité sociale.

Votre époux(se) peut obtenir une carte de séjour conjoint de retraité si il/elle réside régulièrement avec vous en France.

Ces cartes sont valables 10 ans et renouvelables.

Carte de séjour retraité

Les titres de séjour pour étudiants ou stagiaires étrangers

Si vous êtes étudiant ou stagiaire étranger, vous pouvez obtenir une carte de séjour selon votre situation.

 

La carte de séjour étudiant

Si vous souhaitez étudier en France, vous devez obtenir dans un premier temps un Visa long séjour valant titre de séjour étudiant (VLS-TS). Ce visa est valable de 4 mois à 1 an. Après une année, vous pouvez effectuer une demande pour obtenir une carte de séjour temporaire étudiant ou une carte de séjour pluriannuelle.

Vous devez être inscrit dans un établissement d’enseignement supérieur ou de formation initiale, ou dans un organisme de formation professionnelle supérieure. Vous devez également justifier de ressources financières suffisantes pour vivre en France soit un montant mensuel minimum de 615 euros.

La carte de séjour temporaire est valable 1 an et renouvelable. La carte de séjour pluriannuelle est valable de 2 à 4 ans selon la durée de vos études.

Carte de séjour étudiant

Le titre de séjour stagiaire

Si vous séjournez en France plus de trois mois pour faire un stage en entreprise ou dans un hôpital public ou pour suivre une formation professionnelle, vous devez obtenir un visa long séjour stagiaire (VLS-TS stagiaire). Une convention de stage est obligatoire et vous devez disposer de ressources financières suffisantes pour vivre pendant votre séjour en France. Le montant minimal est fixé à 615 euros.

Si votre stage est prolongé, vous pouvez demander une carte de séjour temporaire mention stagiaire.

Carte de séjour stagiaire

La carte de séjour stagiaire ICT

Ce visa ou cette carte de séjour concerne les stagiaires étrangers dans une entreprise ou un établissement du groupe qui les emploient. Il s’agit d’un transfert temporaire intragroupe (Intra Corporate Transfert) d’où la mention stagiaire ICT.

Vous devez venir en France avec un VLS-TS stagiaire ICT dont la durée de validité est égale à celle de votre stage. Si votre stage est prolongé, vous devez demander une carte de séjour stagiaire ICT.

Cette carte de séjour est valable 1 an maximum. Sa durée est diminuée de la durée du séjour effectué avec le Visa long séjour.

Carte de séjour stagiaire ICT

La carte de séjour recherche d’emploi/création d’entreprise

Cette carte de séjour est destinée aux étrangers diplômés d’un établissement français et souhaitant travailler en France à l’issue de leurs études supérieures. Pour en bénéficier, vous deviez avoir une carte de séjour étudiant et avoir obtenu un des diplômes suivants : une licence professionnelle, un Master of science, un Mastère spécialisé ou tout autre diplôme équivalent à un Master.

Cette carte est valable 1 an et non renouvelable.

Carte de séjour post-études

Le titre de séjour Jeune au pair

Cette carte de séjour est destinée aux jeunes étrangers de 18 à 30 ans accueillis temporairement dans une famille française pour améliorer leurs connaissances linguistiques en échange de petits travaux ou de garde d’enfants. Une convention avec la famille est obligatoire pour obtenir cette carte.

Cette carte est valable 1 an maximum. Pour obtenir un renouvellement de cette carte, une nouvelle convention avec la famille est obligatoire.

Carte de séjour jeune au pair


Les cartes de résident : une plus longue validité

Les cartes de résident sont des titres de séjour vous autorisant à séjourner plus longtemps sur le territoire français.

La carte de résident 10 ans

Cette carte de résident peut être délivrée aux étrangers pour attachement familial, pour services rendus à la France ou dans le cadre d’une protection accordée. Vous pouvez demander cette carte en tant que premier titre de séjour ou suite à une carte de séjour temporaire ou pluriannuelle.

Les situations possibles sont les suivantes :

  • Vous êtes époux(se) d’un(e) français(e)
  • Vous êtes étranger entré par regroupement familial
  • Vous êtes parent d’enfant français
  • Vous êtes ascendant ou descendant à charge de français
  • Vous êtes réfugié(e) ou apatride
  • Vous êtes titulaire d’une rente d’accident du travail en France
  • Vous êtes victime d’une infraction (violences conjugales, traite des êtres humains, proxénétisme)
  • Vous êtes ancien combattant ou légionnaire
  • Vous êtes un jeune pouvant obtenir la nationalité française

La carte de résident 10 ans vous autorise à exercer une activité professionnelle (salariée ou non salariée).

Cette carte est valable 10 ans et renouvelable. Elle perd sa validité si vous quittez le territoire français pendant plus de 3 ans consécutifs.

Carte de résident

La carte de résident de longue durée UE

Cette carte de résident est accessible :

  • Si vous avez séjourné régulièrement au moins 5 ans en France
  • Ou si vous avez séjourné au mois 5 ans dans un pays de l’Union européenne (UE) avec une carte bleue européenne, dont les 2 années précédant votre demande en France

Cette carte vous autorise à travailler et vous permet également de séjourner plus de 3 mois dans certains pays de l’Union européenne sans détenir un visa long séjour.

Cette carte de résident longue durée UE est valable 10 ans et renouvelable. Elle perd sa validité si vous quittez la France pendant une période 6 ans d’affilée.

Carte de résident longue durée UE

La carte de résident permanent

Cette carte de résident permanent vous donne droit au séjour inconditionnel et permanent en France. Cette carte peut vous être délivrée en renouvellement d’une carte de résident 10 ans ou d’une carte de résident longue durée UE.

Ce titre de séjour vous est proposé automatiquement :

  • Si vous avez été titulaire de 2 cartes de résident consécutives
  • Ou si vous avez plus de 60 ans

La durée de validité de cette carte de résident permanent est de 10 ans. Elle sera renouvelée sans condition.

Carte de résident permanent

Les certificats de résidence pour les Algériens

Pour séjourner en France plus de trois mois, les Algériens disposent de titres de séjours particuliers : les certificats de résidence.

 

Le certificat de résidence d’1 an pour algérien

Si vous êtes algérien et majeur (ou plus de 16 ans si vous souhaitez travailler), vous devez demander un certificat de résidence pour vivre en France plus de trois mois. Selon votre situation, ce certificat de résidence peut avoir pour mention “vie privée et familiale”, “salarié”, “étudiant”, “stagiaire” ou “visiteur”. Des conditions sont à respecter pour obtenir ce certificat.

Ce certificat de résidence est valable 1 an et renouvelable.

Certificat de résidence 1 ans pour Algérien

Le certificat de résidence de 10 ans pour algérien

Si vous êtes algérien et majeur, vous pouvez obtenir, sous conditions, ce certificat de résidence en 1er titre de séjour ou après avoir bénéficié d’un ou plusieurs certificats de résidence d’un an.

Pour effectuer une demande de certificat de résidence de 10 ans, vous devez être dans une des conditions suivantes :

  • Avoir des liens familiaux et privés en France
  • Résider légalement en France depuis au moins trois ans
  • Être titulaire d’une rente de maladie professionnelle ou d’accident de travail
  • Être réfugié(e) ou parent de réfugié

Ce certificat de résidence valable 10 ans est renouvelable. Si vous quittez plus de 3 ans consécutifs la France, le certificat perd sa validité sauf exception.

Certificat de résidence 10 ans pour Algérien

Le certificat de résidence retraité pour algérien

Ce certificat de résidence permet des séjours en France d’un an maximum, et ce, sans nécessiter de demander de visa. Pour obtenir ce certificat, vous devez avoir vécu en France avec un certificat de résidence de 10 ans, être titulaire d’une pension de retraite d’un régime de base de la sécurité sociale française et avoir votre résidence habituelle hors de France.

Si votre époux(se) est algérien(ne), il ou elle peut obtenir un certificat de résidence conjoint de retraité si il/elle a résidé avec vous de manière régulière en France.

Ce certificat de résidence retraité est valable 10 ans et renouvelable.

Certificat de résidence retraité pour Algérien

Les autres documents permettant de séjourner en France

D’autres documents permettent de séjourner en France sans être des titres de séjour.

 

Autorisation provisoire de séjour d’un étranger parent d’enfant malade

Si vous êtes étranger et que votre enfant est gravement malade, vous pouvez obtenir une autorisation provisoire de séjour (APS) sous certaines conditions. L’état de santé de votre enfant doit notamment nécessiter une prise en charge médicale indispensable sur le territoire français et vous résidez en France en subvenant à son entretien et éducation.

Vous pouvez demander cette autorisation de séjour même si vous êtes en situation irrégulière.

Cette autorisation provisoire de séjour est valable 6 mois et est renouvelable si l’état de santé de votre enfant le nécessite.

APS enfant malade

Autorisation provisoire de séjour pour volontaire en France

Si vous êtes étranger, vous pouvez bénéficier d’une autorisation provisoire de séjour dans le cadre d’une mission de volontariat en France auprès d’une association reconnue d’utilité publique ou d’une fondation. Cette fondation ou association doit avoir un caractère social ou humanitaire. Vous devez avoir signé votre contrat de volontariat avant votre arrivée en France.

La durée de cet APS est égale à la durée de votre contrat de volontariat.

APS volontariat

Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)

Un étranger mineur n’est pas obligé de détenir un titre de séjour. Le document de circulation pour étranger mineur  permet de se déplacer plus facilement hors de France. La personne exerçant l’autorité parentale sur l’enfant doit effectuer la demande auprès la préfecture.

L’un des parents doit détenir une des cartes suivantes : carte de séjour temporaire, carte de séjour pluriannuelle ou carte de résident.

La durée du DCEM est de 5 ans maximum et renouvelable.

Document de circulation pour étranger mineur

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