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Adoption plénière : définition et cadre juridique

 

1. Qu’est-ce que l’adoption plénière ?

L’adoption plénière est un type d’adoption qui existe en France depuis la loi du 11 juillet 1966, héritière de la légitimation adoptive apparue avec le Code de la famille de 1939. Elle a ensuite été modifiée à plusieurs reprises, notamment par la loi du 17 mai 2013 qui a permis le mariage et l’adoption pour les couples de même sexe, puis par la loi du 21 février 2022 qui a ouvert l’adoption aux couples non mariés (pacsés ou concubins) et abaissé l’âge minimum de l’adoptant de 28 à 26 ans.

L’adoption plénière donne à l’enfant une nouvelle filiation qui remplace sa filiation de naissance. Ainsi, l’adopté n’appartient plus à sa famille biologique : tous les liens sont coupés. En revanche, il obtient les mêmes droits et devoirs que les enfants nés dans sa famille d’adoption.

L’adoption internationale (qui peut être simple ou plénière), quant à elle, suit des règles spéciales et ne sera pas traitée ici.

 

2. Quelle différence entre adoption simple et adoption plénière ?

L’adoption est une procédure qui peut se décliner en deux modalités : l’adoption simple ou l’adoption plénière. Elles visent toutes les deux à intégrer l’adopté dans la famille de l’adoptant, mais elles entraînent des effets juridiques totalement différents.

Ainsi, l’adoption plénière établit un lien de filiation plus solide que l’adoption simple, qui se manifeste par des divergences sur plusieurs aspects : la conservation ou non des liens avec la famille biologique, l’exercice de l’autorité parentale, la modification de nom et de prénom, les droits successoraux, la transmission de la nationalité, etc.

Ces différences impliquent donc des conditions d’adoption et une procédure bien distinctes.

Pour aller plus loin :

• Tableau comparatif des différences entre adoption simple et adoption plénière
• Replay de l’émission « Club du Droit » du 7 juillet 2020 : quel régime d’adoption pour quelle situation ?

 

3. Quelles sont les conditions requises pour une adoption plénière ?

Conditions pour les adoptants

L’adoption plénière peut se faire seul ou en couple (marié, pacsé ou concubin).

Les adoptants doivent avoir plus de 26 ans. Un couple dont l’un des membres a moins de 26 ans peut tout de même adopter s’il justifie d’au moins un an de vie commune. Les époux ne doivent pas être séparés de corps. En outre, il doit y avoir un écart d’au moins 15 ans entre les adoptants et le futur adopté (sauf justes motifs).

L’adoption plénière peut également se faire par un seul adoptant. Dans ce cas, il est soumis aux mêmes critères d’âge :

• Plus de 26 ans (sans condition d’âge minimum en cas d’adoption de l’enfant de son conjoint, partenaire de Pacs ou concubin)
• Écart d’au moins 15 ans entre lui et l’adopté (10 ans toutefois en cas d’adoption de l’enfant de son conjoint, partenaire de Pacs ou concubin)

Conditions pour l’enfant adopté

Tous les enfants ne peuvent pas être adoptés.

Seuls sont adoptables :

• Les pupilles de l’État (enfants sans filiation connue ou établie, orphelins sans famille, abandonnés, enfants remis à l’Aide sociale à l’enfance par les parents ou après retrait total de l’autorité parentale) pour lesquels le conseil de famille a consenti à l’adoption.
• Les enfants en situation de délaissement parental confirmé par une déclaration judiciaire (en savoir plus).
• Les enfants dont les père et mère (ou le conseil de famille en cas de tutelle) ont valablement consenti à l’adoption.

De manière générale, l’enfant doit avoir moins de 15 ans et être accueilli au foyer des adoptants depuis au moins 6 mois. Il existe toutefois des exceptions dans les cas suivants :

• L’enfant a été recueilli avant ses 15 ans par des personnes ne remplissant pas les critères pour l’adopter
• L’enfant a fait l’objet d’une adoption simple avant ses 15 ans
• L’adopté est l’enfant de l’autre membre du couple
• L’enfant est pupille de l’État
• L’enfant est déclaré judiciairement délaissé

Dans ces conditions, l’adoption plénière peut se faire jusqu’aux 21 ans de l’enfant (soit dans les 3 ans suivant sa majorité).

Enfin, l’adoption entre parents et enfants en ligne directe et entre frères et sœurs est interdite. Cependant, le tribunal peut donner son accord si, en raison de certains motifs graves, elle est dans l’intérêt de l’adopté.

Zoom sur le consentement à l’adoption

Le consentement à l’adoption n’est pas uniquement l’affaire de l’enfant quand il a plus de 13 ans. Il doit également être donné par le ou les parents biologiques. Il doit être libre, obtenu sans aucune contrepartie après la naissance de l’enfant et éclairé sur les conséquences de l’adoption. Cependant, dans certaines situations, ce sera au conseil de famille de donner son accord. C’est le cas lorsque :

• Les parents biologiques sont décédés
• Les parents biologiques sont incapables de donner leur consentement
• Les parents biologiques ont perdu l’autorité parentale
• La filiation de naissance n’a pas été établie

Le consentement à l’adoption doit être donné devant un notaire, devant des agents diplomatiques ou consulaires français, ou devant le service de l’Aide sociale à l’enfance (ASE) lorsque l’enfant lui a été confié. Les parents peuvent le rétracter pendant 2 mois, par lettre recommandée avec avis de réception. La remise de l’enfant à ses parents, même sur demande verbale, vaut également rétractation.

Attention, pour faire ces démarches, il est aussi nécessaire de se pencher plus généralement sur les conditions de l’adoption en France, afin de ne pas passer à côté de points importants.

 

4. Quelles sont les modalités spécifiques pour l’adoption de l’enfant de son conjoint, partenaire de Pacs ou concubin ?

L’adoption plénière de l’enfant de son conjoint, de son partenaire de Pacs ou de son concubin est possible, et ce, depuis la loi du 21 février 2022.

Dans ce cas précis, l’adoption plénière maintient les liens juridiques entre l’enfant et sa famille d’origine du côté du conjoint, partenaire ou concubin. Elle établit en plus un lien de filiation entre l’adoptant et l’adopté. L’autorité parentale est alors exercée conjointement. L’agrément n’est pas exigé dans cette situation.

Du côté des conditions pour l’adoptant, aucun âge minimum n’est exigé. La personne qui souhaite adopter doit avoir au moins 10 ans de plus que l’enfant (sauf justes motifs) et obtenir le consentement de son conjoint.

Enfin, les conditions pour l’adopté sont également plus spécifiques. Ainsi, l’adoption plénière de l’enfant du conjoint, du partenaire ou du concubin est autorisée quand :

• L’enfant n’a de filiation légalement établie qu’à l’égard de ce conjoint, partenaire ou concubin (en d’autres termes, il n’a, aux yeux de la loi, qu’un seul parent).
• L’enfant a fait l’objet d’une adoption plénière par ce seul conjoint, partenaire ou concubin et n’a de filiation établie qu’à son égard.
• Le parent biologique (autre que le conjoint, partenaire ou concubin) s’est vu retirer totalement l’autorité parentale.
• Le parent biologique (autre que le conjoint, partenaire ou concubin) est décédé sans laisser d’ascendants au premier degré, ou ceux-ci se désintéressent manifestement de l’enfant.

 

Procédure d’adoption plénière : étapes clés, délais et coûts

 

5. Quelles sont les grandes étapes de la procédure ?

L’adoption plénière passe par un certain nombre d’étapes bien précises dont voici les principales :

• La demande d’agrément d’adoption : délivré par le président du conseil départemental, via l’ASE (Aide sociale à l’enfance), il reconnaît votre capacité à accueillir un enfant dans de bonnes conditions de vie matérielle et affective. Pour l’obtenir, vous devrez vous plier à une évaluation sociale et à des entretiens avec des professionnels. Depuis le 1er février 2026, il faut aussi joindre une attestation d’honorabilité. L’agrément n’est pas exigé pour adopter l’enfant de son conjoint, partenaire de Pacs ou concubin.
• Le placement en vue de l’adoption : une fois l’agrément en poche, vous accueillerez un enfant adoptable pendant au moins 6 mois à votre domicile. Ce n’est qu’à la fin de ce délai que la requête en adoption pourra être déposée. Durant ce laps de temps, vous accomplirez les actes usuels de l’autorité parentale et l’enfant bénéficiera d’un accompagnement par l’ASE.
• La requête en adoption : c’est la demande officielle d’adoption. Pour monter votre dossier, vous devrez compléter un formulaire spécifique et y joindre plusieurs justificatifs comme l’agrément, les consentements à l’adoption et les actes de non-rétractation. Le tout est transmis au tribunal judiciaire de votre lieu de résidence. Le recours à un avocat n’est en principe obligatoire que si l’adopté a plus de 15 ans.
• Le jugement d’adoption plénière : c’est l’officialisation de l’adoption plénière. Avant de la prononcer, le juge s’assure que les critères sont respectés et que l’adoption est conforme à l’intérêt de l’adopté. Le magistrat peut demander une enquête sociale ou une évaluation médico-psychologique si cela lui semble utile.
• La transcription sur les registres de l’état civil : après le jugement, la décision d’adoption est transcrite sur les registres de l’état civil. Cette dernière démarche permet de faire valoir l’adoption. À partir de ce moment, l’enfant adopté dispose d’un nouvel acte de naissance et son acte de naissance initial est annulé.

Pour plus d’informations, lisez notre article dédié à la procédure de l’adoption.

 

6. Quel délai pour adopter ?

Il est impossible d’annoncer une durée globale : la procédure d’adoption plénière prend plusieurs mois, voire plusieurs années si l’on compte l’attente d’un enfant. Voici les délais à prévoir pour chaque étape :

• L’agrément : le conseil départemental dispose de 9 mois maximum à compter de la confirmation de votre demande pour instruire votre dossier. L’agrément est valable 5 ans et vous devez confirmer chaque année que vous maintenez votre projet.
• L’attente d’un enfant : c’est la phase la plus imprévisible. L’agrément ne garantit pas qu’un enfant vous sera confié, et cette attente peut durer de quelques mois à plusieurs années.
• Le placement de l’enfant : vous devez accueillir l’enfant chez vous pendant au moins 6 mois avant de pouvoir demander le jugement d’adoption.
• La requête : prévoyez quelques semaines pour déposer votre dossier complet, en fonction de la disponibilité de votre avocat (si nécessaire) et de la spécificité de votre cas.
• Le jugement d’adoption plénière : le tribunal dispose de 6 mois à compter du dépôt de la requête pour se prononcer. Ce délai peut être allongé si le magistrat rencontre des difficultés particulières.
• La transcription de la décision sur les registres de l’état civil : elle intervient une fois la décision devenue définitive, c’est-à-dire quand elle ne peut plus faire l’objet d’un recours.

 

7. Quel est le coût d’une adoption plénière ?

L’adoption plénière en France est quasiment gratuite. En effet, l’agrément et la procédure associée ne coûtent rien en soi. En revanche, il faudra prévoir les frais de courrier et de transport jusqu’aux bureaux de l’Aide sociale à l’enfance. Dans certains départements, l’ASE impose une évaluation psychologique chez des psychiatres libéraux. Dans ce cas, vous devrez payer de votre poche le prix des rendez-vous.

Autre sortie d’argent à prévoir : le notaire. Certains consentements à l’adoption (notamment celui de l’enfant de plus de 13 ans) sont recueillis devant ce professionnel du droit, qui peut facturer son intervention au tarif réglementé, à votre charge.

Enfin, concernant le dépôt de la requête, le jugement d’adoption ainsi que la transcription sur les actes d’état civil, tout cela est gratuit, sauf si vous faites appel à un avocat.

 

Adoption plénière en France : conséquences et irrévocabilité

 

8. Quel impact sur l’acte de naissance ?

Comme nous l’avons vu plus haut, dès lors que le tribunal judiciaire prononce une adoption plénière pour un enfant né en France, le jugement est transcrit sur les registres de l’état civil du lieu de naissance de l’adopté. Cette transcription remplace son acte de naissance et un extrait est ajouté sur le livret de famille. L’acte de naissance initial est alors annulé et le nouvel acte ne mentionne pas l’adoption.

 

9. Quel choix pour le nom de famille ?

Lorsqu’un enfant est adopté en la forme plénière, son nom de famille d’origine est supprimé, les liens de filiation de naissance étant totalement rompus. L’enfant prend le nom de l’adoptant. Le choix du nom de famille dépend des situations :

• Si vous adoptez seul : l’enfant adopté prend votre nom.
• Si vous adoptez en couple (ou l’enfant de votre conjoint, partenaire ou concubin) : vous choisissez ensemble, par déclaration conjointe, le nom de l’enfant : celui de l’un de vous ou vos deux noms accolés dans l’ordre de votre choix, dans la limite d’un nom de famille pour chacun. Ce choix ne peut être exercé qu’une seule fois.
• Si vous ne faites pas de déclaration : l’enfant prend le premier nom de famille de chacun des deux adoptants, accolés dans l’ordre alphabétique.
• Si vous avez déjà un enfant commun : le nom déjà attribué ou choisi pour cet enfant s’applique aussi à l’enfant adopté.

Si l’un des adoptants (ou les deux) porte un double nom de famille, ils peuvent, par déclaration écrite conjointe, ne transmettre qu’un seul nom à l’adopté.

Pour plus d’infos, rendez-vous sur cet article dédié au changement de nom après adoption, ou consultez notre guide sur le changement de nom de famille.

 

10. Peut-on changer le prénom de l’enfant adopté ?

Selon l’article 357 du Code civil, le tribunal peut modifier les prénoms de l’enfant adopté en la forme plénière à la demande du ou des adoptants. Cette demande est examinée par le tribunal qui prononce l’adoption.

 

11. Quid d’un éventuel changement de nationalité ?

Vous avez accueilli un enfant grâce à l’adoption plénière et celui-ci n’a pas la nationalité française ? Si vous êtes vous-même français, alors l’enfant mineur adopté en la forme plénière est français par filiation et il est considéré comme français dès sa naissance. Pour un couple, il suffit que l’un des adoptants soit français.

Aucune démarche de naturalisation n’est nécessaire : la nationalité résulte de l’adoption elle-même. La nationalité de l’adoptant s’apprécie à la date du dépôt de la requête en adoption.

 

12. Quels effets sur les droits de succession ?

Selon le type d’adoption, simple ou plénière, les conséquences en matière civile ne sont pas les mêmes, et notamment en matière de succession. L’adoption plénière entraîne une nouvelle filiation qui remplace celle d’origine : l’enfant adopté n’est plus membre de sa famille biologique. Par conséquent, il n’a plus de droits dans la succession de sa famille d’origine.

En revanche, il devient un héritier de sa famille adoptive, y compris des grands-parents adoptifs. Il a alors les mêmes droits que les enfants biologiques dans la succession de ses parents adoptifs. À leur décès, il reçoit au minimum la réserve héréditaire, une part du patrimoine qui se répartit entre les enfants du défunt : elle est égale à la moitié du patrimoine s’il n’y a qu’un enfant, aux deux tiers pour 2 enfants et aux trois quarts pour 3 enfants et plus.

Pour que cela soit plus concret, prenons un exemple. Si un parent meurt en laissant un enfant biologique et un enfant adopté, la réserve héréditaire est de deux tiers du patrimoine, soit un tiers pour chacun. Le dernier tiers peut être légué librement par testament. Sans testament ni donation, chacun reçoit la moitié de la succession.

Enfin, concernant les droits de succession, ils sont identiques à ceux des enfants biologiques (généralement un abattement de 100 000 €, puis des droits entre 5 % et 45 % selon la part imposable de l’héritage).

 

13. Peut-on faire annuler une adoption plénière ?

L’adoption plénière est irrévocable : l’article 359 du Code civil interdit de la révoquer, contrairement à l’adoption simple, qui peut être révoquée pour motifs graves. Elle ne peut pas non plus être annulée, sauf en cas de vice du consentement des parents biologiques.

Le Code civil prévoit toutefois deux situations : le juge peut prononcer une adoption simple au profit d’un enfant déjà adopté en la forme plénière s’il existe des motifs graves, et une nouvelle adoption est possible si les parents adoptifs sont décédés.

 

Questions fréquentes sur l’adoption plénière

Voici les réponses aux questions les plus posées sur l’adoption plénière.

 

Quelles sont les démarches pour une adoption plénière ?

Il faut d’abord obtenir l’agrément du conseil départemental, sauf pour l’enfant de son conjoint. Un enfant est ensuite accueilli au foyer pendant au moins 6 mois. Vous déposez alors une requête au tribunal judiciaire, qui prononce l’adoption. Le jugement est enfin transcrit sur les registres de l’état civil.

Combien de temps dure une adoption plénière ?

Aucun délai global n’est garanti. L’agrément est instruit en 9 mois maximum, l’enfant doit ensuite être accueilli au moins 6 mois, puis le tribunal dispose de 6 mois pour statuer. L’attente d’un enfant avant le placement, elle, est imprévisible et peut durer plusieurs années.

l’âge minimum pour adopter en la forme plénière ?

Il faut avoir plus de 26 ans, seul ou en couple. Un couple dont l’un des membres a moins de 26 ans doit justifier d’au moins un an de vie commune. Il n’y a pas d’âge minimum pour adopter l’enfant de son conjoint, mais l’écart avec l’enfant doit être d’au moins 10 ans.

Peut-on adopter l’enfant de son conjoint, partenaire de Pacs ou concubin ?

Oui, depuis la loi du 21 février 2022, mais seulement dans quatre cas précis, par exemple lorsque l’enfant n’a de filiation établie qu’à l’égard de ce conjoint, ou que l’autre parent a perdu l’autorité parentale. L’adoptant doit avoir au moins 10 ans de plus que l’enfant.

L’enfant adopté en plénière hérite-t-il de ses parents biologiques ?

Non. L’adoption plénière rompt tous les liens avec la famille d’origine : l’enfant n’hérite plus d’elle. Il devient héritier de ses parents adoptifs, avec les mêmes droits qu’un enfant biologique. Seule exception : l’adoption de l’enfant du conjoint, où la filiation est conservée avec le parent d’origine.

Peut-on annuler une adoption plénière ?

En principe non : elle est irrévocable. Elle ne peut pas être annulée, sauf en cas de vice du consentement des parents biologiques. Pour des motifs graves, le juge peut toutefois prononcer ensuite une adoption simple. Si les parents adoptifs sont décédés, une nouvelle adoption est possible.

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Crédit photo : © Ladanifer / Adobe Stock

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