RSA socle et emploi à temps partiel

Avant toutes questions merci de bien lire l'article sur le RSA socle présent sur ce site

RSA socle et emploi à temps partiel

Messagepar Manon » Jeu 4 Fév 2016 17:15

Bonjour,
Mon compagnon à retrouvé du travail !! :)
Seulement j ai quelques questions ...
Il bénéficie du RSA socle
Le travail qu'il à retrouvé et un temps partiel pour le moment en CDD.
Nous venons de faire la déclaration trimestrielle il y a quelques jours, comment cela va t il ce passer pour les prochains mois ?
Vu qu'il va gagner peu pour le moment, tous son RSA va lui être enlevé ?

Merci de votre aide
Manon
 
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Re: RSA socle et emploi à temps partiel

Messagepar severine.burel » Mer 10 Fév 2016 10:55

Bonjour,

Vu que votre compagnon a trouvé du travail, il va probablement passé sous le régime de la prime activité (qui remplace le RSA activité). Elle est versée tous les mois. Vous devez toujours faire une déclaration trimestrielle qui calcule vos droits à l'aide pour 3 mois fixes. C'est à dire que si un changement de situation ou de ressources intervient durant cette période, la CAF vous verse le même montant. La modification éventuelle sera apportée uniquement à la fin de cette période.

Attention, il faut en faire la demande. Elle se fait uniquement en ligne sur le site de la CAF ou de la MSA. Si vous possédez un numéro d'allocataire, cela prend environ 5 minutes.

Cordialement.
severine.burel
 
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Re: RSA socle et emploi à temps partiel

Messagepar dina.paltarzhitskaya » Sam 12 Aoû 2017 10:13

Bonjour,

Une question sur RSA et reprise emploi.

J'ai eu le RSA pour octobre-novembre-décembre 2017. J'ai commencé à travailler en décembre 2017 (le salaire est versé fin décembre).
Selon la déclaration des ressources pour le dernier trimestre 2017, j'ai été informée de mon droit à un montant plus petit du RSA (à partir du janvier 2017, mais sans indication de la durée). J'ai reçu le RSA pour le mois de janvier, j'ai du écrire des réclamations pour obtenir le RSA pour le mois de février mais la CAF refuse me payer pour le mois de mars. Or, si je comprends bien, les droits sont calculés pour 3 mois fixes et je dois être payée pour le mois de mars aussi. Ai-je raison? Sinon, quelles sont les règles dans cette situation ? Merci par avance.
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Re: RSA socle et emploi à temps partiel

Messagepar severine.burel » Mar 22 Aoû 2017 07:43

Bonjour dina.paltarzhitskaya,

Je comprends votre questionnement quant au versement de votre RSA. Il est difficile de répondre précisément à votre sujet. Chaque situation est différente.

Je vous conseille de contacter la CAF pour connaitre précisément les raisons du non versement du RSA. Vous pouvez le faire par téléphone mais aussi au guichet qui permet l'étude de votre dossier par un conseiller.

N'hésitez pas à revenir sur le forum afin d'informer les utilisateurs de l'avancée de votre dossier. Votre expérience pourra être utile à d'autres lecteurs.

Cordialement.
severine.burel
 
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Re: RSA socle et emploi à temps partiel

Messagepar dina.paltarzhitskaya » Mer 23 Aoû 2017 10:51

Bonjour,

Merci. Dois-je comprendre que les droits ne sont pas forcément calculés pour 3 mois fixes et peuvent être recalculés à n'importe quel moment ? Pourtant sur le site de la CAF est indiqué : "Le Rsa n'est pas limité dans le temps mais son montant est réétudié tous les 3 mois en fonction de vos ressources, de votre situation familiale et de votre situation professionnelle."

Quant à la réponse de la CAF, elle est formulée ainsi : "suite à votre reprise d'activité en décembre 2016, vous avez bénéficié d'un cumul intégral pour la période de décembre 2016 à février 2017". J'ai demandé de m'expliquer ce que signifiait "cumul intégral" lequel j'ai bénéficié mais en réponse j'ai reçu la copie de la précédente lettre de la CAF. Par téléphone, on m'a expliqué que la raison est que je ne recevais plus des ASS de pôle emploi depuis le mois de mars (la RSA s'arrête donc avec).

Malheureusement, je n'ai pas trop de confiance aux réponses de la CAF compte tenu que pour le mois de février, j'ai du faire quelques réclamations. Même pour le mois de janvier, le droit est d'abord attribué, ensuite on m'écrit que je dois rembourser la somme reçue, ensuite, ils ont décidé eux-mêmes, sans que je réclame, que c'était dû.

Bref, je reste toujours pas persuadée par les réponses obtenues et ne sais pas quoi faire.

Cdt,
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